LUTTER CONTRE LA CONTREFAÇON EST UN ACTE CITOYEN

procédé et dispositif technologie NATfresh Process®

Brevet d'invention Procédé/dispositif de pré-refroidissement rapide

basé sur un couple hybride vide et froid

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Brevets Français - Brevet PCT - dépôt de Brevet Européen et nationaux

Marques Françaises, Européennes, avec extensions à l'international

Madataire : Cabinet PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL.

DESSINS, MODELES

LIES A L'INVENTION

Les Marques associées à l'invention

Les Brevets liés à l'invention (procédé et dispositif de pré-refroidissement et de refroidissement rapide basé sur un couple hybride vide et froid) sont complétés par une succession de dépôts à l'INPI :

- Modèles, dessins, schémas, note techniques, images, etc,

ainsi que les marques ZEOtechnologies® et NATfresh Process® (Marques Communautaires),

mais aussi avec des noms de domaines (.fr, .eu, .com, .org,...)

Le tout, réservé et dédié à l'invention et associé aux deux marques déposées.

La propriété intellectuelle

DESCRIPTION :

Reproduction 1.1 : . Machine de pré-refroidissement sous vide pour produits Agro-alimentaires et végétaux (numéro de publication : 868213)

Reproduction 1.2 : . Machine de pré-refroidissement sous vide pour produits Agro-alimentaires et végétaux (numéro de publication : 868214)

Reproduction 1.3 : . Machine de pré-refroidissement sous vide pour produits Agro-alimentaires et végétaux (numéro de publication : 868215)

Reproduction 1.4 : . Machine de pré-refroidissement sous vide pour produits Agro-alimentaires et végétaux (numéro de publication : 868216)

Reproduction déposé en couleur

DESSINS ET MODELES FRANCAIS

Référence du modèle : 20101557 - 001

Numéro d'enregistrement : 20101557

Date de dépôt : 2010-03-22

Lieu de dépot : INPI ALSACE

Date de fin de validité : 2020-03-22

Classification de Locarno : 1507

Nombre total de modèle dans le dépôt : 1

Objet : Machine de pré-refroidissement sous vide pour produits Agro-alimentaires et végétaux

Déposant : VITEL Philippe, Christian 23 C rue de l'Eglise 67280 URMATT FR

Mandataire : VITEL Philippe 23 C rue de l'Eglise 67280 URMATT FR

Bulletin de publication : 2010-18

Date de publication : 2010-09-03

HISTORIQUE LICENCE

Inscriptions au fichier RNDM (INPI):

- No 09137 (2012-10-09) Concession de licence de brevet; (bénéficiaire : T P D A ); résiliation affective le 30 avril 2014 tous les droits ont été retirés.

- No 09885 (2014-08-07) Concession de licence (Bénéficiaire : ERGODEVELOPPEMENT ) ; licence résiliée le 08 octobre 2015.

A cette date, ladite société ne dispose plus d'aucun droit sur les brevets, marques, dessins et modèles, noms de domaines. Cette modification sera inscrite au fichier RNDM (Institut National de la Propriété Industrielle).

Pour information :

Pour faire suite à de nombreuses demandes de précisions qui ont été faites à l'inventeur, titulaire, sur une soi-disant sous-licence qui aurait-été concédée à ERGOTECHNO sas,avec l'utilisation de la marque ZEOtechnologies, sur ce point, l’inventeur, titulaire de la propriété industrielle et intellectuelle souhaite claririfer le cadre juridique de l'époque et actuel (licence ERGODEVELOPPEMENT résiliation effective le 08 octobre 2015) :

-Aucun droit de sous-licence n'a jamais été concédé à ERGOTECHNO sas.

- Dans la période du 30 avril 2014 au 8 octobre 2015, seule la société ERGODEVELOPPEMENT en avait les droits pour exploiter la licence; et aucun droit de sous-licence n'a été donné..

- Une telle position expose son auteur à des d’actions en justice, sans exclure la voie pénale, et demander réparation de leur entier préjudice.

L’inventeur, titulaire des brevets,

dessins, modèles, marques.

Philippe VITEL

Fin octobre 2015 un nouveau contrat de licence xclusif des brevets a vu le jour. Contrat de licence exclusif, signé entre l'inventeur et le titulaire des brevets, dessins, modèles, et une société idustrielle ayant une grande expérience dans les études, l'engineering, la fabrication et l'industrialisation d'équipements process. Cette licence est étendue aux secteurs :agroalimentaire, halieutique, agrochimie et agrofourniture, santé, aérospatial. Ce contrat de licence porte sur l'industrialisation et la fabrication du procédé et du dispositif de pré-refroidissement et refroidissement rapide, basé sur un couple hybride vide et froid. Cette industrialisation et fabrication se fera sous la marque NATfresh Process®. L'inventeur, titulaire Monsieur Philippe VITEL conserve toute la partie commercialisation sous sa marque NATfresh Process® .

Dernière mise à jour le 30 octobre 2015

L'inventeur titulaire, Philippe VITEL

(brevets, marques, dessins et modèles).

résiliation affective le 03 juillet 2014 tous les droits ont été retirés

L'INNOVATION

VACUUM - COLD

FAST - PRECOOLING

Brevet procédé ET dispositif de prérefrigération rapide basé sur un couple hybride vide et froid