procédé et dispositif technologie NATfresh Process®

Les Brevets liés à l'invention (procédé et dispositif de pré-refroidissement et de refroidissement rapide basé sur un couple hybride vide et froid) sont complétés par une succession de dépôts à l'INPI :

- Modèles, dessins, schémas, note techniques, images, etc,

ainsi que les marques ZEOtechnologies® et NATfresh Process® (Marques Communautaires),

mais aussi avec des noms de domaines

Le tout, réservé et dédié à l'invention et associé aux deux marques déposées.

un émerveillement de lumière et de couleurs

(réglementées par la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique)

EDITEUR

Les sites internet natfreshprocess, natfresh-process, fast-precolling.com et www.vacuum-cold.com sont édités par Philippe VITEL, inventeur du procédé et dispositif de pré-refrigération et de réfrigération rapide, basé sur un couple hybride vide et froid. Il est aussi titulaire des brevets, dessins, modèles et marques déposées ZEOtechnologies® et NATfresh Process®, ainsi que les noms de domaines du même nom.

Directeur de la publication : Philippe VITEL courriel : p.vitel@fast-precooling.com et p.vitel@vacuum-cold.com

HEBERGEUR

Les sites www.fast-precooling.com et www.vacuum-cold.com, ainsi que les services extranet sont hébergés,

et gérés par l’entreprise suivante:

OVH SAS au capital de 5 000 000 €

RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045

Code APE 6202A

N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Directeur de la publication : Octave KLABA

OVH est l’hébergeur des sites www.vacuum-cold.com / www.fast-precooling.com incluant un abonnement, un espace plate-forme réservé à Philippe VITEL. Cet dernier étant à l’origine de la conception, du développement, de la réalisation et de la mise en place du ou des sites Internet www.vacuum-cold.com / www.fast-precooling.com.

Le site internet www.vacuum-cold.com est enregistré auprès de la CNIL (www.cnil.fr) sous le numéro le n°1774509, le 14/06/2014.

Les marques zeo-technologies et natfresh-process, sont des marques déposées en France, puis, en Europe, dont Philippe VITEL est seul à en être le titulaire. Elles sont protégées par le Label TMCH (Trademark Clearinghouse): Service de protection des Marques mis en place par I'ICANN dans le cadre du lancement des Nouveaux gTLDs.

OVH ayant obtenu l'acréditation TMCH, c'est ce dernier qui gére ce service, ainsi que le suivi de ses les deux marques déposées pour que les droits associés soient respectés sur la toile du Web.

LES NOMS DE DOMAINES DEPOSES

Noms de domaines réservés par Philippe VITEL sont :

natfresh-process (.com, .fr, etc...), fast-precooling.cc, fast-precooling.com, fast-precooling.eu, fast-precooling.fr, fast-precooling.me, fast-precooling.net, fast-precooling.org, fastprecooling.cc, fastprecooling.com, fastprecooling.eu, fastprecooling.fr, fastprecooling.me, fastprecooling.net, fastprecooling.org, natfresh.be, natfresh.biz, natfresh.com, natfresh.eu, natfresh.fr, natfresh.info, natfresh.org, vacuumcold.be, vacuumcold.biz, vacuumcold.com, vacuumcold.fr, vacuumcold.eu, vacuumcold.info, vacuumcold.net, vacuumcold.org, vacuum-cold.be, vacuum-cold.biz, vacuum-cold.com, vacuum-cold.eu, vacuum-cold.fr, vacuum-cold.info, vacuum-cold.net, vacuum-cold.org, vacuum-cold-giza.com, vacuum-cold-giza.fr, vacuum-cold-giza.net, vacuum-cold-giza.org, - vacuum-cold-giza.so, vacuumcold-natfresh.com, vacuumcold- natfresh.fr, vacuumcold-natfresh.net, vacuumcold-natfresh.org, vacuumcoldgiza.com, vacuumcoldgiza.fr, vacuumcoldgiza.net, vacuumcoldgiza.org, vacuumcoldnatfresh.com, vacuumcoldnatfresh.fr, vacuumcoldnatfresh.net, vacuumcoldnatfresh.org, eurostorming.com, eurostorming.eu, eurostorming.fr, eurostorming.net, eurostorming.org, zeo-technologies.eu, fr, net, zeo-technologies.com (décision OMPI du 21 Mai 2012), zeotechnologies.eu, zeotechnologies.org, zeobiofresh.com.

Sur le nom de domaine zeo-technologies.com (incluant zeobiofresh.com), en 2011, ce nom de domaine (marque déposée) a fait l'objet d'un dépôt de plainte auprès de l'OMPI (29 décembre 2011). Décision de la commission de l'OMPI (UDRP) en date du 21 Mai 2012 confirmant la contrefaçon sur le nom de domaine www.zeo-technologies.com et ordonné le transfert (avec extensions .FR, .net, eu, .., zeo-biofresh.com, avec extensions, .fr, .eu, .net, ...), toutes les informations utiles sont visibles sur les liens : www.zeo-technologies.fr et www.zeo-technologies.eu.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

La structure générale des sites www.vacuum-cold.com et www.fast-precooling.com, ainsi que les textes, graphiques, images, sont la propriété de Philippe VITEL. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de Philippe VITEL est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques "NATfresh Process" et "ZEO-technologies" sont des marques déposées à l’INPI et détenues par Monsieur Philippe VITEL sont :

NATFRESH-PROCESS®

ZEO-TECHNOLOGIES®

Ainsi que leurs logos, graphismes et couleurs, ces dernières étant étendus pour le logo ZEO-TECHNOLOGIES® à différents coloris.Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.

LES IMAGES, TEXTES ET DESSINS

Toutes les images, textes et dessins sont la propriété de Philippe VITEL. Certaines photos sont signées,

car elles sont liées à une création personnelle, ou liées à l'invention et aux dépôts réalisés à l'INPI, voire, à l'OMPI.Le sigle © Copyright est utilisé pour chaque photo et image protégées issues d'une création personnelle, Philippe VITEL ou Sarah VITEL

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTE

Conformément à la loi Informatique et Liberté 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'opposition (art. 38), d'accès (art. 39), de rectification ou de suppression (art. 40) des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à Philippe VITEL.

Déclaration auprès de la CNIL (www.cnil.fr) sous le numéro le n°1774509 le 14/06/2014.

Ce droit s'exerce, en justifiant de son identité :

par voie postale : 23 c rue de l'égIise 67280 Urmatt

par courrier électronique : p.vitel@fast-precooling.com

Toutes les données personnelles qui sont recueillies, en particulier, les demandes faites par mail à l'inventeur sont traitées avec la plus stricte confidentialité. En particulier, Philippe VITEL s’engage à respecter la confidentialité des messages courriels transmis au moyen d’une messagerie électronique protégée par différents systèmes de protections liés à l'Hébergeur OVH.

Aucune donnée de type personnelle ne sera donc enregistrée dans le cadre de la politique de données statistiques.

DROITS D’AUTEUR

L’ensemble du site internet est la propriété de Philippe VITEL elle relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, ainsi que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation à demander par courrier à l’adresse indiquée plus haut. Seule une utilisation à des fins strictement personnelle est autorisée.

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Toute personne physique ou morale, voire une société, souhaitant que soit établi un lien avec www.vacuum-cold.com ou www.fast-precooling.com, doit préalablement en demander l’autorisation.

Le site internet www.fast-precooling.com ou www.vacuum-cold.com est enregistré auprès de la CNIL (www.cnil.fr) sous le numéro le n°1774509.

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Brevet procédé ET dispositif de prérefrigération rapide basé sur un couple hybride vide et froid